Mentions Legales

1. Éditeur du site

Le site La route du cacao, accessible à l’adresse www.larouteducacao.org, est édité par l’entreprise GAIALYSS :

  • Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
  • SIREN : 989 311 063
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR48989311063
  • Siège social : 193 RUE MARCEL MERIEUX, 69007 LYON
  • Directeur de la publication : Kouch Saïd
  • Contact : contact@larouteducacao.org

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société Hostinger :

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site La route du cacao (textes, logos, images, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de l’entreprise GAIALYSS, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Kouch Saïd ou de la société GAIALYSS, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

L’entreprise GAIALYSS s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. GAIALYSS n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Lyon.